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Découvrir, apprendre

Entrée en vigueur d'un nouveau règlement des Archives départementales le 1er février

Licence Ouverte / Open Licence

Parmi les nouveautés, l'adoption de la Licence Ouverte 2.0 pour la réutilisation des informations publiques

Le Conseil départemental de la Haute-Vienne a adopté, lors de la réunion de sa commission permanente du 9 janvier dernier, un nouveau règlement des Archives départementales. Celui-ci entrera en vigueur le 1er février prochain. Il met notamment en place un nouveau régime de réutilisation des informations publiques, qui repose sur les principes de gratuité et d'ouverture.

Les informations contenues dans les documents d'archives publics librement communicables peuvent désormais, sans formalités, être :

  • reproduites, diffusées, publiées, transmises ;
  • adaptées, modifiées, extraites, transformées ;
  • exploitées commercialement.

La seule contrainte : toujours indiquer le lieu de conservation ("Archives départementales de la Haute-Vienne") et la cote du document reproduit.

Une nouvelle fonctionnalité sera également offerte dans le module de visualisation des archives en ligne : vous pourrez désormais télécharger gratuitement les images visualisées. Il s'agira bien de la copie exacte du fichier original qui vous sera proposée.

Vous retrouverez les autres modifications apportées au règlement des Archives départementales et plus de précisions dans le document ci-dessous ou dans les rubriques :

Consultation sur place / Fonctionnement de la salle de lecture

Reproduction et recherches de documents

Informations pouvant faire l'objet d'une réutilisation et dispositions applicables

Actualités



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Les Archives départementales sont un service du Conseil départemental de la Haute-Vienne : www.haute-vienne.fr

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