Tarifs

Le paiement des frais de reproduction et de recherche s'effectue après réalisation des travaux. Il est à effectuer par chèque bancaire à l'ordre du payeur départemental de la Haute-Vienne. Il peut également être réalisé par virement bancaire sur le compte du Département (RIB téléchargeable ici) avec l’intitulé « Régie Archives départementales – Ventes d’ouvrages et reproductions ». Dans ce cas, nous indiquer impérativement la date de votre virement.

Extrait de l’annexe à l'arrêté portant règlement des Archives départementales du 18 janvier 2018 :

Photocopies et frais de recherches

Photocopie directe d’après l’original d’archives repérées préalablement par le public aux Archives mêmes ou impression sur papier standard

Format A4 (21 x 29,7 cm), l’unité

 0,18 €  

Format A3 (29,7 x 42 cm), l’unité

 0,36 €

Déposants et donateurs d’archives privées sont exonérés pour leurs fonds.

Photocopie directe d’après microfilm, en salle de lecture

Format A4 (21 x 29,7 cm), l’unité

 0,18 € 

Sous réserve du bon fonctionnement des appareils de lecture-reproduction de microfilms.

Frais de recherche imprécise : identification d’un ou plusieurs document(s) et reproduction

Par demande et par document reproduit

 15 €

Numérisation et mise à disposition par courrier électronique ou plate-forme de téléchargement de documents non numérisés

Numérisation d’un document de format A1 maximum, de 1 à 4 vues, le forfait

 2 €

Numérisation d’un document de format A1 maximum, au-delà de 5 vues, l’unité

 0,50 €

Numérisation en 200 dpi par défaut. Pour d’autres caractéristiques techniques, nous consulter.

 Photographie d’un document de format supérieur au A1, l’unité

 10 €

Extraction et mise à disposition d’informations publiques disponibles sur le site archives.haute-vienne.fr ou déjà numérisées

 Jusqu’à 500 vues

 2 € / vue

 De 501 à 1000 vues

 1 € / vue

 Au-delà de 1001 vues

 Sur devis,

sur la base de 30 € / heure

 Fourniture de CD/DVD

 3 €

 Fourniture de clé USB (16 à 30 Go)

 8 €

Tirage noir et blanc sur papier photographique

 

Tirage jusqu’au format A5, l’unité

 2,50 €

Tirage jusqu’au format A4, l’unité

 3 €

Tirage jusqu’au format A3, l’unité

 4 €

Tirage couleur sur papier photographique

Tirage jusqu’au format A5, l’unité

 3 €

Tirage jusqu’au format A4, l’unité

 4 €

Tirage jusqu’au format A3, l’unité

 5 €

Frais d’envoi postal des photocopies, tirages papier et supports numériques

Tarif postal en vigueur