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Licence clic

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Le Conseil départemental de la Haute-Vienne vous autorise à réutiliser librement et gratuitement les informations diffusées sur ce site (informations publiques, informations privées pour lesquelles le Département de la Haute-Vienne a une autorisation de réutilisation du cédant ou de ses ayants-droits et œuvres tombées dans le domaine public), sous réserve du respect des conditions fixées par la « Licence ouverte de réutilisation d’informations publiques » telle qu’approuvée par le décret n° 2017-638 du 27 avril 2017 relatif aux licences de réutilisation à titre gratuit des informations publiques et aux modalités de leur homologation. Vous vous engagez ainsi expressément à :

mentionner la source et la date des Informations ou la date de leur dernière mise à jour et faire figurer les références de tout document réutilisé, quel qu’en soit l’usage, sous la forme suivante : « document conservé aux Archives départementales de la Haute-Vienne, sous la cote….. » ;

- pour les informations à caractère personnel, accomplir toute formalité nécessaire auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Pour toute précision sur la Licence ouverte 2.0, vous pouvez vous référer au site Internet d’Etalab www.etalab.gouv.fr.


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