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Eaux et forêts (5 P)

Bois soumis au régime forestier : aménagements, aliénations, délimitations, ventes de coupes de bois. Voir auusi la sous-série 7 M.
1800-1940
0,9 mètre
Librement communicable.
5 P. Répertoire méthodique, par A. Bois, 1956, et G. Prudhomme, 2004, dact.

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