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Les plans

Le cadastre se compose de deux types de plans :

  • un plan d’assemblage divisant le territoire de la commune en sections, chacune étant désignée par une lettre majuscule et par un nom de lieu (ex. : section A dite du Bourg). Un cartouche précise généralement la date du plan et le nom du géomètre.
  • des feuilles correspondant à chacune des sections. Selon leur importance, les sections peuvent être subdivisées en une ou plusieurs feuilles (ex. : section A, 1e feuille). Sur chacune de ces feuilles figurent les parcelles, qui sont numérotées.

Les échelles des plans sont généralement de 1/250e (bâti) et 1/2 500e (rural). Les plans d’assemblage sont à l’échelle 1/10 000e. Les noms des hameaux, lieux-dits, chemins, fermes et cours d’eau sont en principe indiqués.

La référence cadastrale obtenue après consultation des plans (ex. section A, parcelle n° 163) va être le point de départ de la recherche.


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