Attention travaux en cours.
La salle de lecture sera ouverte à compter du 25 février 2019. Pour plus de renseignements, consultez notre rubrique travaux

Accueil > Rechercher > Guide du chercheur > Archives modernes, 1800-1940 > U - Justice > Tribunal de commerce de Limoges (13 U)

Rechercher

Tribunal de commerce de Limoges (13 U)

Source essentielle pour l’étude des diverses branches de l’activité économique, du petit débitant à l’industriel établi, en passant par le négociant en gros et en détail, ce fonds a reçu son classement définitif. Le tribunal de commerce a pris la suite de la Cour consulaire de Limoges sans hiatus, de sorte que nous disposons d’archives quasiment de 1564 à nos jours, avec quelques lacunes toutefois… Organisation du tribunal, jugements, actes du greffe (actes déposés, marques de fabriques,…), faillites, registres du commerce et des métiers. Voir aussi pour l’Ancien Régime la série B (Cour consulaire) et pour la période révolutionnaire la série L (Tribunal de commerce, 1790-1800).

1800-1949

25 mètres

13 U 1-371

Librement communicable.

13 U. Répertoire numérique détaillé, par E. Pénicaut, 2002, 81 p. dact.


Espace personnel

1, allée Alfred-Leroux, 87032 Limoges Cedex
Tél. : 05 55 50 97 60

Nous contacter

Plan d'accès

Horaires d'ouverture

Les Archives départementales sont un service du Conseil départemental de la Haute-Vienne : www.haute-vienne.fr

Conseil départemental de la Haute-Vienne Notre page Facebook Retrouvez-nous sur Youtube Retrouvez-nous sur Google plus