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Procès-verbaux du Conseil général (1790-1840)

Vous pourrez consulter ici l'intégralité des registres de délibérations manuscrits du Conseil général du département de la Haute-Vienne de 1790 à 1840.

Bref historique : la première assemblée départementale voit le jour suite à une loi du 22 décembre 1789. Elle prend le nom de "Directoire de département" et se réunit pour la première fois, en Haute-Vienne, le 9 septembre 1790. Supprimée par une loi du 14 frimaire an II, sa dernière réunion se tient le 28 frimaire de la même année.

Rétabli par la loi du 28 pluviôse an VIII, le Conseil général de département se réunit généralement une fois par an.

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48 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Analyse Année(s) Observation  
L 55Registre des séances et délibérations du Conseil général1790-17911790 (9 septembre)-1791 (14 décembre)Visualiser(187 images)
L 56Registre des séances et délibérations du Conseil général1792-17931792 (16 juillet)-1793 (14 janvier)Visualiser(195 images)
L 57Registre des séances et délibérations du Conseil général17931793 (15 janvier)-1793 (10 juillet)Visualiser(241 images)
L 58Registre des séances et délibérations du Conseil général17931793 (11 juillet)-1793 (8 octobre)Visualiser(201 images)
L 59Registre des séances et délibérations du Conseil général1793-17941793 (9 octobre)-an II (28 frimaire)Visualiser(142 images)
L 60Répertoire des registres des séances du Conseil général1790-1791Visualiser(103 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1799-1800An VIIIVisualiser(19 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1800-1801An IXVisualiser(13 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1801-1802An XVisualiser(9 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1802-1803An XIVisualiser(21 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1803-1804An XIIVisualiser(7 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1804-1805An XIIIVisualiser(7 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1806Visualiser(13 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1807Visualiser(8 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1809Visualiser(14 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1810Séances du 15-26 février 1810Visualiser(10 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1810Séances du 9-12 juillet 1810Visualiser(11 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1811Visualiser(10 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1812Visualiser(4 images)
1 N 25Procès-verbal de la session du Conseil général1813Visualiser(13 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1814Visualiser(27 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1815Séance du 20 juillet 1815Visualiser(6 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1815Séance du 23 août 1815Visualiser(3 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1816Session de 1815 tenue en 1816Visualiser(36 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1817Session de 1816 tenue en 1817Visualiser(26 images)
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Bon à savoir :

A partir de 1840, les délibérations du Conseil général ont été imprimées. Ces volumes ont été numérisés et sont disponibles sur Gallica jusqu'en 1945, à l'exception de quelques lacunes.

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