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Procès-verbaux du Conseil général (1790-1840)

Vous pourrez consulter ici l'intégralité des registres de délibérations manuscrits du Conseil général du département de la Haute-Vienne de 1790 à 1840.

Bref historique : la première assemblée départementale voit le jour suite à une loi du 22 décembre 1789. Elle prend le nom de "Directoire de département" et se réunit pour la première fois, en Haute-Vienne, le 9 septembre 1790. Supprimée par une loi du 14 frimaire an II, sa dernière réunion se tient le 28 frimaire de la même année.

Rétabli par la loi du 28 pluviôse an VIII, le Conseil général de département se réunit généralement une fois par an.

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48 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Analyse Année(s) Observation  
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1818Session de 1817 tenue en 1818Visualiser(22 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1819Session de 1818 tenue en 1819Visualiser(26 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1820Session de 1819 tenue en 1820Visualiser(27 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1821Session de 1820 tenue en 1821Visualiser(22 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1822Sessions de 1822 et 1823Visualiser(40 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1823Session de 1824 tenue en 1823Visualiser(25 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1824Session de 1825 tenue en 1824Visualiser(18 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1825Session de 1826 tenue en 1825Visualiser(24 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1826Session de 1827 tenue en 1826Visualiser(29 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1827Session de 1828 tenue en 1827Visualiser(30 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1828Session de 1829 tenue en 1828Visualiser(28 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1829Session de 1830 tenue en 1829Visualiser(24 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1831Session de 1830 tenue en 1831 (10-17 mai)Visualiser(22 images)
1 N 26Procès-verbal de la session du Conseil général1831Session ouverte le 12 novembre 1831Visualiser(15 images)
1 N 27Procès-verbal de la session du Conseil général1832Session ouverte le 2 juin 1832Visualiser(29 images)
1 N 27Procès-verbal de la session du Conseil général1833Session ouverte le 25 janvier 1833Visualiser(31 images)
1 N 27Procès-verbal de la session du Conseil général1833Session de 1834 tenue en 1833 (31 juillet-4 août)Visualiser(21 images)
1 N 27Procès-verbal de la session du Conseil général1834Session de 1835 tenue en 1834Visualiser(33 images)
1 N 27Procès-verbal de la session du Conseil général1835Session de 1836 tenue en 1835Visualiser(27 images)
1 N 28Procès-verbal de la session du Conseil général1836Session de 1837 tenue en 1836Visualiser(40 images)
1 N 28Procès-verbal de la session du Conseil général1837Session de 1838 tenue en 1837Visualiser(38 images)
1 N 28Procès-verbal de la session du Conseil général1838Session de 1839 tenue en 1838Visualiser(56 images)
1 N 28Procès-verbal de la session du Conseil général1839Session de 1840 tenue en 1839Visualiser(47 images)
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Bon à savoir :

A partir de 1840, les délibérations du Conseil général ont été imprimées. Ces volumes ont été numérisés et sont disponibles sur Gallica jusqu'en 1945, à l'exception de quelques lacunes.

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