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B - Juridictions d'Ancien Régime

Les archives judiciaires antérieures à la Révolution sont assez abondantes. La majeure partie d'entre elles,soit environ 100 mètres sur 148, versée seulement à la fin du XIXe siècle, n'est pas accessible faute de classement. L'essentiel des fonds conservés remonte seulement au XVIIe siècle. En 1899, Alfred Leroux publie l'inventaire sommaire des sénéchaussées de Bellac, Le Dorat et Saint-Yrieix. Le désordre des archives, à leur arrivée, explique que les fonds des sénéchaussées de Bellac et du Dorat comportent chacun un supplément, et que subsistent encore des suppléments non classés pour les trois sénéchaussées. Entre 1993 et 1998, Marigeorges Allabert a inventorié les registres de plusieurs juridictions. Voir Introduction à l'inventaire sommaire de la série B - sénéchaussées de Bellac, du Dorat et de Saint-Yrieix.

Sénéchaussée de Bellac

Enregistrements des édits et ordonnances, registres du greffe, registres d'audience, procédures, insinuations de donations et de baux, registres de police, etc.

1532-1790

11 mètres (dont 5 mètres non classés, non communicables).

B 1-214, 538-586

Partiellement classé, partiellement communicable.

Sénéchaussée de Bellac [Extrait de l'Inventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 1899]. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire imprimé de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 710 p. dact. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 246 p. dact.

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Sénéchaussée du Dorat

Enregistrements des édits et ordonnances, registres du greffe, registres d’audience, procédures, insinuations de donations et de baux, registres de police, etc. Etats généraux de 1789 et cahiers de doléances.

1584-1790

4,20 mètres (dont 1,20 ml non classés, non communicables).

B 215-445, 587-626

Partiellement classé, partiellement communicable.

Sénéchaussée du Dorat [Extrait de l'Inventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 1899]. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire imprimé de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 710 p. dact. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 246 p. dact.

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Sénéchaussée de Saint-Yrieix

Enregistrements des édits et ordonnances, registres du greffe, registres d’audience, procédures, insinuations de donations et de baux, registres de police, etc. Etats généraux de 1789 et cahiers de doléances.

1445-an II

4 mètres (dont 2,4 mètres non classés, non communicables).

B 446-537

Partiellement classé, partiellement communicable.

Sénéchaussée de Saint-Yrieix [Extrait de l'Inventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 1899]. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire imprimé de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 710 p. dact. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 246 p. dact.

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Greffe des juridictions royales de Limoges

Enregistrement des actes royaux, actes soumis à enregistrement au greffe, greffe criminel, dépôts et retraits des sacs à procès et dépôts des sacs jugés sur rapport.

1610-an VI

Partiellement classé, partiellement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, 95 p. dact. Répertorie les registresdu greffe des juridictions royales (p. 9-12).

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Sénéchaussée et présidial de Limoges

Ce fonds est constitué d'environ 300 registres et de pièces de procédures (dont une partie appartient au fonds de la juridiction royale de Limoges).

XVIIe-XVIIIe siècles

100 mètres

Partiellement classé, partiellement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, 95 p. dact. Répertorie les registres (audiences, greffe et insinuations) de la juridiction (p. 13-30).

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Juridiction royale ordinaire de Limoges

Les pièces de procédure sont mélangées à celles de la sénéchaussée et du présidial de Limoges. Il est donc impossible d'en individualiser le métrage.

XVIIe-XVIIIe siècles

 

 

Partiellement classé, partiellement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, 95 p. dact. Répertorie les registres (audiences et greffe) de la juridiction (p. 31-33).

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Police de Limoges

Par lettres patentes de septembre 1784, les offices de lieutenant général et de procureur en la sénéchaussée et siège présidial sont désunis de ceux de lieutenant général et de procureur de la police de Limoges et réunis au corps municipal de Limoges.

1701-1738

 

 

Partiellement classé, partiellement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, 95 p. dact. Répertorie les registres (audiences et greffe) de la juridiction (p. 35).

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Hôtel des monnaies de Limoges

 

1657-1791

0,2 mètre

B 2415-2421

Librement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, 95 p. dact. Répertorie les registres (audiences et greffe) de la juridiction (p. 50-51).

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Maréchaussée

 

1773-1789

 

B 664

Partiellement classé, partiellement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, 95 p. dact. Répertorie les registres (audiences et greffe) de la juridiction (p. 48).

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Maîtrise des Eaux et Forêts de Bellac

 

1624-1790

 

1,8 mètre

Non classé, non communicable.


Cour consulaire de Bellac

 

1759-1790

0,2 mètre

B 206-214

Librement communicable.

Sénéchaussée de Bellac [Extrait de l'Inventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 1899]. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire imprimé de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 710 p. dact. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 246 p. dact.

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Cour consulaire du Dorat

 

1759-1790

0,2 mètre

B 407-439

Librement communicable.

Sénéchaussée du Dorat [Extrait de l'nventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 1899]. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire imprimé de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 710 p. dact. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 246 p. dact.

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Cour consulaire de Limoges

Ce fonds comporte notamment une vingtaine de livres de comptes de marchands faillis (XVIIIe siècle). La cour consulaire est l'ancêtre du tribunal de commerce de Limoges.

1564-1791

7,6 mètres

 

Partiellement classé, partiellement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, 95 p. dact. Répertoire des registres de la juridiction consulaire (p. 36-44).

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Justice des beslies du chapitre du Dorat

 

1742-1790

0,1 mètre

B 240-243, 246-258

Librement communicable.

Sénéchaussée du Dorat [Extrait de l'Inventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 1899]. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire imprimé de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 710 p. dact. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 246 p. dact.

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Justice de la ville de Saint-Yrieix et cour d'appeaux de Ségur

 

1445-1750

0,1 mètre

B 451-452

Librement communicable.

Sénéchaussée de Saint-Yrieix [Extrait de l'Inventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 1899]. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire imprimé de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 710 p. dact. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire de la série B, [par Mmes Dudognon, Israël, Desseix et Marin], 246 p. dact.

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Juridictions royales ordinaires et justices seigneuriales

Seule une partie des fonds de juridictions ordinaires est classée. Les fonds les plus importants concernent le marquisat de Bonneval, la juridiction ordinaire de la ville de Compreignac, les châtellenies de la ville et de la collégiale d'Eymoutiers et la baronnie de Fromental. Classement par ordre alphabétique des juridictions.

XVIIe-XVIIIe siècles

30 mètres

 

Partiellement classé, partiellement communicable.

Répertoire numérique de diverses juridictions, par Marigeorges Allabert, 1998, p. 52-89.

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Etats généraux de 1789

 

 

0,2 mètre

B 440-445, 537, 2414

Partiellement classé, partiellement communicable.

B. Inventaire sommaire imprimé de la série B, par Alfred Leroux, 358 p. Comprend une introduction historique détaillée. Cahiers de doléances suivis de documents et notices sur les députés de la Haute-Vienne, par A. Fray-Fournier, Limoges, 1893. A compléter par les publications faites dans les bulletins de la Société archéologique et historique du Limousin. B. Répertoire numérique de la cote B 2414, par M. Allabert, 1 p. dact.



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