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C - Administrations provinciales

Cette série contient ce qui reste des archives de l'administration royale en Limousin avant 1790. Elle est malheureusement très lacunaire par suite de divers aléas, à commencer par la destruction en public d'une partie des archives du bureau des finances en 1793. Le fonds des Etats provinciaux du Limousin est presque totalement perdu, de même que celui du tribunal de l'élection. Les archivistes parvinrent à obtenir au cours du XXe siècle des compléments aux fonds des Ponts et Chaussées, de la manufacture royale de porcelaine en 1904, du bureau des finances et du contrôle des actes. D'où une situation de la série assez complexe : nombreuses cotes vacantes, éparpillement des sous-ensembles de documents, etc. La restructuration de l'inventaire sommaire a permis de pallier ces inconvénients grâce à un classement thématique. Voir : Introduction à l'inventaire sommaire de la série C, par C. Rivain et A. Leroux, 1891, CXLVI-294 p. Index des noms de lieux cités dans l'inventaire sommaire de la série C. Index des noms de personnes cités dans l'inventaire sommaire de la série C.

Intendance du Limousin

Ce fonds dit de l'intendance contient également des documents provenant du bureau des travaux publics et peut-être de l'élection (rôles de tailles et de la capitation).

1498-1790 (essentiellement fin XVIIe s.-1790)

26,7 mètres et 39 rouleaux de plans.

 

Librement communicable.

Inventaire sommaire imprimé de la série C, par C. Rivain et A. Leroux, 1891, CXLVI - 294 p. Couvre les cotes C 1- 637. Inventaire sommaire imprimé de la série C, par C. Rivain et A. Leroux, restructuré par R. Chanaud en 2007. Répertoire numérique des cotes C 638-669 (achat Voisin, 1896), 12 p. dact. Répertoire numérique des cotes C 670-755 (Ponts et chaussées), 19 p. dact. Répertoire numérique des cotes C 3650-3662, par M. Allabert, 1997, 1 p. dact.

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Bureau des finances

Institués au XVIe s., les trésoriers de France avaient en particulier en charge le domaine royal et les finances relatives aux travaux routiers. Remboursement des dettes de l'Etat, contentieux, taxes diverses. Gestion du domaine royal à Aixe, Bellac, Châteauponsac, Le Dorat, Eymoutiers, Limoges, Neuvic, Saint-Junien, Saint-Léonard, La Souterraine (Creuse).

1693-1790

2,4 mètres

 

Librement communicable.

Inventaire sommaire imprimé de la série C, par C. Rivain et A. Leroux, 1891, CXLVI - 294 p. Couvre les cotes C 1- 637. Inventaire sommaire imprimé de la série C, par C. Rivain et A. Leroux, restructuré par R. Chanaud en 2007. Répertoire numérique des cotes C 3650-3662, par M. Allabert, 1997, 1 p. dact.

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Contrôle des actes des notaires (2 C)

Instauré par le pouvoir royal pour assurer une sorte de publicité foncière et renflouer ses caisses, l’enregistrement des actes notariés était réalisé dans une cinquantaine de bureaux pour l’actuelle Haute-Vienne. Les quelques milliers de registres qui en proviennent s'avèrent particulièrement utiles en tant que table des minutes notariales du XVIIIe siècle, dont ils permettent en outre de combler certaines lacunes. Ce fonds a reçu son classement définitif (anciennes cotes C 780 à 2988).

1693-1824 (essentiellement 1693-1790)

54 mètres

2 C 1-2825

Librement communicable.

Répertoire numérique imprimé de la sous-série 2 C, par Lionel Daudin, Limoges, 1996, 131 p.

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Manufacture royale de porcelaine

Donné aux archives départementales en 1904 par M. Eugène Vandermarcq, le fonds de la manufacture de Limoges, dit "fonds Alluaud", se trouve dispersé dans trois séries (C, L et Z [ancienne série consacrée aux documents entrés par voie extraordinaire]. Il est constitué de la comptabilité et de la correspondance de la manufacture royale, puis de la manufacture Alluaud qui lui succéda.

1784-1833

2,70 mètres (dont 0,70 ml en série C)

 

Librement communicable

Manufacture royale de porcelaine. Répertoire numérique, par A. Leroux, dans le Bibliophile limousin, avril 1907, n° 2, p. 34-39.



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