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Archives de la période révolutionnaire

Les archives de la période révolutionnaire sont majoritairement regroupées dans la série L, qui a pour particularité d'être une série avant tout chronologique.

L - Documents de l'époque révolutionnaire

A l'exception des registres d'état civil, des minutes notariales et des documents appartenant à la série Q, elle renferme toutes les archives publiques produites durant cette décennie. C'est une série importante, de plus de 1500 liasses pour un métrage de 72,75 mètres, qui regroupe plusieurs fonds. Elle est dotée d'un inventaire général, qui a fait l'objet de compléments. Elle est présentée ici par fonds.

Département

Liste des matières traitées dans l'inventaire de A. Fray-Fournier : législation générale, arrêtés et instructions des comités de la Convention, délibérations du conseil général du département, délibérations et arrêtés du directoire et de l'administration centrale, représentants du peuple en mission, correspondance générale, constitutions de l'État, circonscriptions administratives, assemblées parlementaires (élections), corps administratifs et judiciaires, administrations municipales et cantonales, police et sûreté générales, subsistances et approvisionnement, agriculture, commerce, industrie, population, état civil, comptabilité départementale, administration communale, finances, affaires militaires (Volontaires de la Haute-Vienne), travaux publics, instruction publique, sciences et arts, justice, cultes, assistance publique, établissements de répression, mélanges.
1777-1815 (quelques documents entre 1777 et 1789, 1 liasse jusqu'en 1815)
L 1-395, 886-890, 1157-1160, 1162-1172, 1224-1225, 1332-1338
Librement communicable.
L. Inventaire des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, 1891-1892, 2 volumes de 167 p. et 48 p. Il s'agit en fait d'un répertoire numérique. Le premier volume recense les articles L l à L 885; le second les articles L 886 à 1122. Les p. 49-176 du vol. 2 sont consacrées à une Bibliographie de l'histoire de la Révolution dans la Haute-Vienne. Répertoire numérique, par A. Leroux, dans Les sources de l'histoire de la Haute-Vienne pendant la Révolution, 1908, p. 9-26. Recense les articles L 1123 à 1248 Répertoire numérique, 17 p dact. Recense les articles L 1123-1250, 1557-1558.

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District de Limoges

1789-an IV
L 396-485, 1226
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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District de Bellac

1790-an IV
L 486-541, 1227
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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District du Dorat

1760-an IV (un registre de compte de métairies de 1760 à 1784)
L 542-641, 1228
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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District de Saint-Junien

1790-an X
L 642-667, 1129
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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District de Saint-Léonard

1790-an IV
L 668-718
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885).

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District de Saint-Yrieix

1790-an IV
L 719-795, 1230
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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Administrations cantonales

Administrations des cantons de Bessines, Compreignac, Darnac, Lussac-les-Eglises, Morterolles, Panazol et Saint-Barbant.
1790-an VIII
L 796-810, 1211-1223
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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Sociétés populaires

Société patriotique et littéraire de Limoges. Société des Amis de la Paix de Limoges. Société des Amis de la Constitution de Limoges. Société populaire d'Eymoutiers. Société populaire de Magnac-Laval. Société populaire de Châteauponsac.
1790-an III
L 811-835, 891, 1161, L SUP 31-32
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours. L SUP 31-32 [société populaire de Châteauponsac]. Répertoire numérique détaillé, par A. Gérardot, 2009, 2 p. dact.

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Comités de surveillance

1791-an IV
L 836-885
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885).

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Juridictions civiles

Tribunal civil du département (créé après la suppression des tribunaux de district). Tribunaux des districts de Bellac, du Dorat, de Limoges, Rochechouart, Saint-Léonard et Saint-Yrieix-la-Perche. Justices de paix d'Aixe-sur-Vienne, Ambazac, Bellac, Bessines, Châlus, Châteauneuf-la-Forêt, Châteauponsac, Darnac, Le Dorat, Eymoutiers, Limoges, Lussac-les-Eglises, Magnac-Bourg, Magnac-Laval, Mortemart, Morterolles, Nedde, Nieul, Oradour-sur-Vayres, Peyrat-le-Château, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Barbant, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Léonard-de-Noblat, Saint-Mathieu, Saint-Paul, Saint-Sulpice-les-Feuilles, Saint-Yrieix-la-Perche, Sauviat et Solignac.
1790-1813
Librement communicable.

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Juridictions pénales

Tribunal criminel de la Haute-Vienne. Tribunaux de police correctionnelle du Dorat, de Limoges, Nexon, Rochechouart, Saint-Junien et Saint-Yrieix-la-Perche. Tribunal de police municipale de Limoges.
1791-1845
Librement communicable.

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Tribunal de commerce de Limoges

1790-an X
2 mètres
L 1531-1553
Librement communicable.
L Répertoire numérique, par E. Pénicaut, 3 p. dact.

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Notaires

Doubles des répertoires des notaires de districts.
1789-an VIII
L 1069-1088
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 2, 1892, 48 p. (L 886-1122).

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Greffe des insinuations

Registres de contrôle des notaires. Les liasses 1125-1130 et 1136 ont été intégrées en sous-série 2 C.
1790-an XI
L 1089-1124, 1131-1335, 1137
Librement communicable.
L. Inventaire [répertoire numérique] des documents manuscrits et imprimés de la période révolutionnaire, par A. Fray-Fournier, t. 1, 1891, 167 p. (L 1-885). L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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Extraits mortuaires des soldats de la Haute-Vienne

1789-an VIII
L 1138-1156
Librement communicable.
L. Répertoire numérique, par L. Buisson, 1972, 1 p. dact. Les extraits mortuaires ont été reclassés par ordre alphabétique.

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Manufacture de porcelaine

Voir la série C (fonds Alluaud).
1789-an XI
Librement communicable.
L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

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Etats généraux de 1789

Voir série B.
Librement communicable.

Atelier monétaire de Limoges

Fonds de la Monnaie de Limoges, à la tête de laquelle François Alluaud fut nommé en 1792. La suite du fonds se trouve en série P.
1790-an XI
L 1173-1210
Librement communicable.
L. Répertoire numérique (L 1123-1250, 1557-1561), 32 p. dact., en cours.

Supplément à la série L

Documents trouvés à la mairie de Saint-Léonard-de-Noblat, concernant les trois cantons de Saint-Léonard-de-Noblat, Châteauneuf-la-Forêt et Eymoutiers. Anciennement classés sous la cote E SUP 1, ils ont été réintégrés en série L.
1790-an VIII
L SUP 1-30
Librement communicable.
L SUP 1-30. Répertoire numérique détaillé, par S. Péroche, 2009, 4 p. dact. L SUP 31-32. Répertoire numérique détaillé, par A. Gérardot, 2009, 2 p. dact.



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