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O - Administration et comptabilité communales

Indispensable pour toute recherche historique sur les communes de la Haute-Vienne, cette série complète les archives communales, quand elle n'en vient pas combler les lacunes, et procure également des informations dans bien des domaines, en premier lieu l'histoire de l'art, de l'architecture et de l'urbanisme. Occupant 194 mètres de rayonnage, elle est constituée de documents produits par trois administrations distinctes : la préfecture (chargée du contrôle des affaires communales), le conseil de préfecture (chargé du contentieux en matière administrative) et la trésorerie générale (chargée de l'examen des comptes des receveurs municipaux). Toutefois ces trois fonds n'ont pas été individualisés. Pour toute recherche, il est fortement recommandé de consulter l'introduction du répertoire.

Comptabilité communale (1 O)

Recettes et dépenses (budgets communaux de 1826 à 1903 avec une lacune de 1865 à 1896 ; arrêtés du conseil de préfecture de 1867 à 1933 ; comptes de gestion des communes, des bureaux de bienfaisance et hospices de 1863 à 1940 ; pièces comptables diverses). Emprunts. Impositions. Gestions occultes. Dossiers par communes.

1799-1941

37 mètres

1 O 1-494

Librement communicable.

1 O. Répertoire numérique détaillé, par M.-J. Denardou (extrait du répertoire imprimé en 1992, p. 17-25).

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Dossiers d'administration communale (2 O)

Subdivisions : généralités, personnel (presque uniquement des arrêtés de nominations), propriétés bâties (églises et chapelles, presbytères, cimetières, mairies, postes, écoles, monuments aux morts, abattoirs, bascules, lavoirs, halles, casernes, prisons, tribunaux, hospices, bains-douches, terrains de sport, etc., selon l’importance des communes), propriétés non bâties (achats, ventes, échanges, locations), revenus (droits de pêche, de pacage, octroi, etc.), affaires militaires (réquisitions, garde nationale et sapeurs pompiers), police municipale, travaux publics (adduction d’eau potable, fontaines, station d’épuration, éclairage), hygiène. Classement par ordre alphabétique des communes.

1800-1946

67 mètres

2 O 1-3452

Librement communicable.

2 O. Répertoire numérique détaillé, par M.-J. Denardou (extrait du répertoire imprimé en 1992, p. 27-104).

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Voirie vicinale (3 O)

Dossiers communaux relatifs aux chemins de grande communication et d’intérêt commun, aux chemins vicinaux ordinaires, aux chemins ruraux, à la voirie urbaine et aux lotissements, à l'assainissement. Voir aussi la sous-série 2 S (voirie et circulation).

1800-1964 (un registre jusqu'en 1964)

88 mètres

3 O 1-1833

Librement communicable.

3 O. Répertoire numérique détaillé, par M.-J. Denardou (extrait du répertoire imprimé en 1992, p. 105-216).

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Dons et legs (4 O)

Dossiers des libéralités faites aux communes et aux établissements de bienfaisance, sources peu explorées de l’histoire de la pratique religieuse et charitable. Voir aussi H dépôt (hôpitaux), 2 J (fonds de l'évêché), V et X.

1803-1945

2 mètres

4 O 1-117

Librement communicable.

4 O. Répertoire numérique détaillé, par M.-J. Denardou (extrait du répertoire imprimé en 1992, p. 217-233 et 265-270).

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En savoir plus : on trouvera également de nombreux renseignements sur l'histoire des communes de la Haute-Vienne dans la rubrique Histoire des communes et toponymie.


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