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P - Finances, cadastre, poste

A part les documents cadastraux, la série P est pratiquement ignorée par les chercheurs. Sa consultation est pourtant nécessaire à toute étude de la richesse d'un individu ou d'un groupe social. Les documents qui la constituent proviennent très majoritairement des administrations fiscales, et potentiellement des services préfectoraux. Seul le fonds du cadastre a reçu un classement définitif et un répertoire spécifique. Les documents contenus dans les autres sous-séries portent des cotes provisoires (P 1-72, 140-656), mais sont néanmoins répartis par sous-séries et aisément accessibles par le biais de répertoires méthodiques (par thèmes). Il existe en outre environ 25 mètres de documents non classés, non communicables (rôles d'impôts principalement). Au total, la série P occupe 242 mètres.

Administration des finances (1 P)

Généralités, instructions, personnel. Adjudications. Emprunts nationaux. Dette publique.

1802-1940

1,5 mètre

 

Librement communicable.

1 P. Répertoire méthodique, par A. Bois, 1956, et G. Prudhomme, 2004, dact.

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Contributions directes (2 P)

Instructions, personnel. Répartement. Recouvrement. Fiches modèle 2 ter, comportant des renseignements sur les propriétaires et locataires successifs (1891-1930 environ). Constructions nouvelles (1886-1928). Contentieux. Statistiques. Matrices générales (1942-1946). Impôt sur le revenu (1920, 1930, 1935). Biens de mainmorte (1849-1946). Etats du montant des rôles (1861-1888). Importante série (environ 12 mètres) de rôles des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, de la patente, de la taxe sur les biens de mainmorte (1880, 1890, 1900, 1910, 1914, 1920, 1930, 1935).

1800-1946 (principalement 1880-1935)

25 mètres (et des rôles non classés)

 

Librement communicable.

2 P. Répertoire méthodique, par A. Bois, 1956, et G. Prudhomme, 2004, dact.

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Cadastre (3 P)

Pour chaque commune on trouve les documents suivants : le plan cadastral dit "napoléonien" (établi entre 1808 et 1841), l’état de sections qui en est en quelque sorte la légende (parcelles classées par numéro), les matrices (parcelles classées par propriétaire) des propriétés bâties et non bâties, mises à jour au fur et à mesure des mutations jusqu'à la rénovation du cadastre.

Les plans du cadastre sont numérisés et consultables en ligne.

An XI-1975

67 mètres et 204 boîtes de plans.

3 P 1-216

Librement communicable. Plans non consultables sous forme d'originaux.

3 P. Répertoire numérique détaillé, par M. Catherine, 1991, 187 p. dactyl.

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Contributions indirectes (4 P)

Tabacs et allumettes. Boissons et distilleries. Poudres et salpêtres. Papier, sel, voitures publiques.

1800-1940

0,6 mètre

 

Librement communicable.

4 P. Répertoire méthodique, par A. Bois, 1956, et G. Prudhomme, 2004, dact.

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Eaux et forêts (5 P)

Bois soumis au régime forestier : aménagements, aliénations, délimitations, ventes de coupes de bois. Voir auusi la sous-série 7 M.

1800-1940

0,9 mètre

 

Librement communicable.

5 P. Répertoire méthodique, par A. Bois, 1956, et G. Prudhomme, 2004, dact.

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Postes et télécommunications (6 P)

Poste. Télégraphe. Téléphone. Radiodiffusion.

1796-1956

4,3 mètres

 

Librement communicable.

6 P. Répertoire méthodique, par A. Bois, 1956, et G. Prudhomme, 2004, dact. 6 P. Versement de la direction départementale de la poste de Haute-Vienne. Répertoire numérique des cotes P 657-667, par G. Prudhomme, 2004, 3 p. dact.

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Atelier monétaire de Limoges (7 P)

Le début du fonds de l'atelier de frappe monétaire de Limoges, qui fut supprimé en 1838, est en série L. Correspondance. Fonctionnement. Versement de métaux à monnayer.

1796-1838

1,8 mètre

 

Librement communicable.

7 P. Répertoire méthodique, par A. Bois, 1956, et G. Prudhomme, 2004, dact.

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