Q - Domaines, enregistrement, hypothèques

La série Q, avec plus de 850 mètres de documents, est la plus importante quantitativement de toutes les séries modernes, et contient notamment les volumineux fonds des services de l'Enregistrement et des Hypothèques. Les sous-séries 1 Q et 2 Q, portant sur les domaines nationaux et domaines de l'Etat, constituent un complément utile aux archives de la période révolutionnaire (série L).