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N - Administration et comptabilité départementales

Composée de documents d'origine préfectorale, cette série est un complément indispensable à la série M pour l'histoire du département de la Haute-Vienne. On peut signaler en particulier les dossiers relatifs aux bâtiments départementaux. Cette série occupe 36,50 mètres.

Conseil général et commission départementales (1 N)

Rapports du préfet. Sessions du conseil général et de la commission départementale.

Les articles 1 N 25 à 1 N 28 (procès-verbaux des séances du Conseil général de l'an VIII à la session de 1840) ont été numérisés et sont disponibles ici.

NB : Les procès-verbaux imprimés des délibérations (à partir de 1840) sont conservés dans la bibliothèque des Archives départementales, série « périodiques » I/L 111. La quasi-totalité de ces volumes a été numérisée par la Bibliothèque nationale de France et est disponible à l’adresse suivante.

1800-1940

4,5 mètres

1 N 1-42

Librement communicable.

1 N. Répertoire numérique, par M. Catherine (extrait du répertoire dactylographié, 1991, p. 1-2).

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Conseils d'arrondissement (2 N)

Conseils d'arrondissement de Limoges, Bellac, Rochechouart et Saint-Yrieix-la-Perche.

1800-1940

2 mètres

2 N 1-20

Librement communicable.

2 N. Répertoire numérique, par M. Catherine (extrait du répertoire dactylographié, 1991, p. 3-4).

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Comptabilité générale du département (3 N)

Budgets et comptes annuels. Recettes. Emprunts. Dépenses.

1800-1940 (quelques documents jusqu'en 1943)

18,5 mètres (dont 0,5 mètre non classé, non communicable)

3 N 1-411

Librement communicable.

3 N. Répertoire numérique, par M. Catherine (extrait du répertoire dactylographié, 1991, p. 5-19).

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Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture (4 N)

Ancienne et nouvelle préfectures. Sous-préfectures. Ancien couvent de la Visitation. Tribunaux. Prisons. Casernes de gendarmerie. Archives départementales. Écoles normales. Asiles. Ancien séminaire, évêché. Immeubles divers. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. Voir aussi la sous-série 4 T.

1805-1943

9,5 mètres

4 N 1-169

Librement communicable.

4 N. Répertoire numérique, par M. Catherine (extrait du répertoire dactylographié, 1991, p. 20-47).

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Caisse départementale des retraites (5 N)

 

1827-1941

1,5 mètre

5 N 1-22

Librement communicable.

5 N. Répertoire numérique, par M. Catherine (extrait du répertoire dactylographié, 1991, p. 47-48).

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