Arrêtés du président du Conseil général (6 K)
Le principe de poursuivre la série K au-delà de 1940 explique l'existence de cette sous-série.
Depuis 1982
15 mètres linéaires
6 K 1-137
Librement communicable.
6 K. Répertoire numérique, par H. Taillemite et F. Cheyroux, tenu à jour depuis 1992.