Département de la Haute-Vienne Archives départementales de la Haute-Vienne

Procès-verbaux du Conseil général et arrêtés du Préfet (1790-1840)

Vous pouvez consulter ici :

  • l'intégralité des registres de délibérations manuscrits du Conseil général du département de la Haute-Vienne de 1790 à 1840 ;
  • les arrêtés du préfet de 1800 à 1839.

Bref historique : la première assemblée départementale voit le jour suite à une loi du 22 décembre 1789. Elle prend le nom de "Directoire de département" et se réunit pour la première fois, en Haute-Vienne, le 9 septembre 1790. Supprimée par une loi du 14 frimaire an II, sa dernière réunion se tient le 28 frimaire de la même année.

Rétabli par la loi du 28 pluviôse an VIII, le Conseil général de département se réunit généralement une fois par an.

La fonction de préfet est quant à elle créée par la loi du 28 pluviôse an VIII. Le premier préfet de la Haute-Vienne, François Pougeard-Dulimbert est nommé le 12 ventôse de la même année, et installé le 27 ventôse.

Bon à savoir

À partir de 1840, les délibérations du Conseil général ont été imprimées. Ces volumes ont été numérisés et sont disponibles sur Gallica jusqu'en 1945, à l'exception de quelques lacunes.