Département de la Haute-Vienne Archives départementales de la Haute-Vienne

Cour des auditeurs et officialité du chapitre cathédral (5 G)

Le chapitre cathédral possédait une juridiction disciplinaire sur les clercs qui lui étaient soumis, chanoines, curés des paroisses de son ressort, prébendiers du chapitre, etc. : ce droit était exercé par l'intermédiaire d'un official.

1459-1741

0,2 mètre

5 G 1-10

Librement communicable.

5 G. Répertoire numérique imprimé de la série G, par A. Petit, Limoges, 1931, 66 p. : répertoire numérique de la sous-série 5 G, [1 p.].

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