Comptabilité communale (1 O)

Recettes et dépenses (budgets communaux de 1826 à 1903 avec une lacune de 1865 à 1896 ; arrêtés du conseil de préfecture de 1867 à 1933 ; comptes de gestion des communes, des bureaux de bienfaisance et hospices de 1863 à 1940 ; pièces comptables diverses). Emprunts. Impositions. Gestions occultes. Dossiers par communes.

1799-1941

37 mètres

1 O 1-494

Librement communicable.

1 O. Répertoire numérique détaillé, par M.-J. Denardou (extrait du répertoire imprimé en 1992, p. 17-25).

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