Moniteur universel puis Journal officiel (2 K)
Cette sous-série est divisée en sous-sous séries correspondant aux différentes éditions du Moniteur, puis surtout du Journal officiel : lois, et décrets, débats parlementaires à l'Assemblée nationale et au Sénat, documents parlementaires, etc.
1800-2003
188 mètres linéaires
2 K 1/1 à 2 K 27/12
Librement communicable.
2 K. Répertoire numérique, par H. Taillemite et F. Cheyroux, tenu à jour depuis 1992.
Le Moniteur universel et le Journal officiel sont par ailleurs numérisés et disponibles sur Gallica :
- Moniteur universel (1789-1901)
- Journal officiel de l'Empire français (1869-1870)
- Journal officiel de la République française (1870-1880)
- Journal officiel de la République française. Lois et décrets (1881-1950)