Attention : révision du Règlement des Archives départementales

Le précédent texte datant de 2017, il s’est avéré nécessaire de le modifier pour intégrer de récentes évolutions législatives, règlementaires et organisationnelles.

Organisé autour de 4 chapitres il aborde tous les points règlementaires et de fonctionnement du service et de la salle de lecture, permettant ainsi d’informer les usagers sur leurs droits et leurs devoirs afin d’assurer une utilisation de notre patrimoine archivistique commun dans de bonnes conditions, tout en le préservant.

Les changements les plus notables portent sur : 

• la gestion des données personnelles des usagers (collectées lors de l’inscription en salle de lecture), de l’accès par anticipation aux documents conservés (procédures de dérogation) ; 
• des amplitudes hebdomadaires et annuelles de l’ouverture de la salle (2 semaines de fermeture désormais disjointes, une l’été, l’autre en fin d’année) ;
• les modalités de mise à disposition des reproductions demandées par les usagers.

Vous pouvez prendre connaissance de ces modifications et retrouver le règlement dans son intégralité ici. 

Ce règlement a pris effet au 1er juillet 2023.